Au plaisir de vous y rencontrer ! Bien à vous Carlo Di Antonio

Assemblée du Conseil Communal Salle de l’ Hôtel de Ville Grand Place, n° 1 7370 Dour

Le lundi 28 mars 2011 à 18h30 précises

ORDRE DU JOUR Séance publique

1.Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2.Présentation des premiers chiffres de collecte sélective des ordures ménagères
3.Fabrique d’église Saint-Aubin de Blaugies – Compte 2010 – Approbation
4.Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Décision de l’autorité de tutelle – Communication
5.Redevance sur les concessions de terrains aux cimetières et de cellules dans les columbariums communaux – Modification – Approbation
6.Taxe communale sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium – Modification – Approbation
7.Ecole communale de l’Athénée – Implantation rue de l’Athénée, 23 – Adhésion au Centre psycho-médico-social de la Communauté française – Renouvellement du contrat
8.Ordonnances de police – Ratification
9.Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :

9.1.Rue Maréchal Foch, partie comprise entre la rue du Petit Pachy et la place E. Vandervelde du 05 mai 1981 – Abrogation et Rue Maréchal Foch (partie comprise entre la rue du Petit Pachy et la Cour du Clautier) et place E. Vandervelde (partie comprise entre la Cour du Clautier et les n° 1 à 3 de la place E. Vandervelde) – Approbation

9.2.Rue de la Bienfaisance – Stationnement – Abrogation

9.3.Rue du Marché – Stationnement – Modification – Approbation

9.4.Rue du Longterne – Circulation – Approbation

9.5.Rue Decrucq 26/28 – Stationnement – Approbation

10.Plan de Cohésion sociale - Approbation :

10.1. Rapport d’activités 2010 et prévisions budgétaires 2011

10.2. Rapport financier 2010 PCS et rapport financier 2010 article 18

10.3. Convention de partenariat PCS – Planning familial

11.Agence Immobilière sociale « Des Rivières » - Décès d’un représentant – Remplacement
12.Marché de Fournitures – Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs – Attribution du marché – Ratification
13.Marché de Fournitures – Aménagement de l’équipement complémentaire de l’autopompe du service d’Incendie – Désignation du fournisseur – Ratification
14.Marchés de services – Principe et contrat d’honoraires – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

14.1. Reconstruction trottoirs à la rue des Canadiens (entre la rue d’Elouges et le carrefour des rues Emile Cornez et du Roi Albert y compris une partie de la ruelle d’Elouges) –Proposition

14.2.Reconstruction trottoirs à la rue du Petit Pachy – Proposition

14.3.Reconstruction trottoirs à la rue Victor Caudron – Proposition

15.Marchés de services – Convention de coordination de sécurité et de santé – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

15.1.Reconstruction trottoirs à la rue des Canadiens (entre la rue d’Elouges et le carrefour des rues Emile Cornez et du Roi Albert y compris une partie de la ruelle d’Elouges) –Proposition

15.2.Reconstruction trottoirs à la rue du Petit Pachy – Proposition

15.3.Reconstruction trottoirs à la rue Victor Caudron – Proposition

15.4.Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux travaux dont le montant estimé est inférieur à 67.000,00 euros hors TVA – Exercice 2011 – Projet

16.Service Etat civil – Cimetières – Sépultures – Règlement communal – Modifications
17.Cimetières – Appel à projets – Mise en conformité et embellissement des cimetières wallons – Approbation